Voici un projet qui pourrait modifier notre vision de la propriété intellectuelle et la place qu’elle occupe dans notre société [1]r. Tout le monde connaît, même vaguement la Propriété Intellectuelle [2] et les utilisations qui peuvent en être faites (pour prendre les deux extrêmes : le contrôle absolu représenté par la SACEM ou les éditeurs de logiciels traditionnels, et le partage par les licences libres).

(En bref,) la propriété intellectuelle repose sur un équilibre entre l’intérêt du public (A) [3] et l’intérêt des créateurs/auteurs/inventeurs/etc (B). Ses objectifs (qui justifie le monopole accordé aux ayants-droits (B)) sont :

 1- de faciliter et favoriser l’innovation (au bénéfice de la société et donc du public (A)),
 2- donner à l’auteur un contrôle sur son oeuvre en raison du lien qui les unit [4]
 Ainsi, ce système repose enfin sur un postulat(on estime que cela marche)/une autojustification du point 1) : « puisqu’il existe et “qu’il” marche” (des gens continuent à créer et innover), c’est bien que le système actuel favorise la création et sa diffusion. »

La SARD serait donc une remise en question de ce dernier postulat : “un changement de paradigme”, de mentalité, un système différent qui, s’il fonctionne, montrerait que le système actuel de PI n’est pas la seule (et/ou la meilleure) façon de favoriser la création et l’innovation. Attention, il ne s’agit pas forcément d’une alternative, mais plus d’un système parallèle qui, s’il marche, délégitimerait celui que l’on connaît aujourd’hui. Ainsi, ces artistes pourraient éventuellement toucher de l’argent/un financement sans user de leurs droits de propriété intellectuelle, à eux de voir ensuite s’ils désirent jouer dans les deux camps (qui sont néanmoins contradictoire puisqu’il me semble légitime de penser que celui qui diffuser gratuitement et massivement sa musique aura plus de facilité à recevoir des dons que celui qui ne vend que quelques exemplaires dans quelques boutiques spécialisées).

Voici, rapidement, mes réflexions : rien d’exhaustif et de parfaitement abouti, mais suffisamment pour estimer que ce projet vaut le temps qu’on lui accorde…

SARD, la FAQ

Qui ?

Benjamin Jean (Veni Vidi Libri), Valentin Lacambre (Altern), Dominique Lacroix, Philippe Langlois (Hacklab), Christian Lavigne (poète et cybersculpteur), Antoine Moreau (instigateur de la Licence Art Libre), Francis Muguet (Mécénat global), Jérémie Nestel (Attention Chantier), Mathieu Pasquini (In Libro Veritas), Louis Pouzin (un père de l’internet), Annick Rivoire (Poptronics), Raphael Rousseau (un fils de l’internet, activiste du Libre), Michel Sitbon (ACJ, Association des cyber-journaliste), Pierre Troller (artiste), Alexis Kauffmann (Framasoft).

Quoi ?

La SARD ou Société d’acceptation et de répartition des dons est ouverte aux artistes, auteurs et créateurs de toutes nationalités. Elle a pour objet de favoriser le libre accès à la culture, grâce à un système de financement par le don. Ce mode de financement concerne toute production de l’esprit, et notamment tous les types d’œuvres numériques et numérisées, qu’elles soient textuelles (blogs, sites, articles…), audio, visuelles, logicielles, plastiques ou musicales. Sont considérés comme auteurs, toutes les personnes ayant contribué à la création de l’œuvre.

Où ?

Sur l’Internet, et, plus largement, sur tous les réseaux d’information et de communication et dans tous les pays. Pourquoi ?

Aujourd’hui, la création sur Internet et les réseaux d’information ne peut se suffire de la seule gratuité. Elle doit être financée d’une manière juste et équitable pour répondre aux attentes des artistes, des auteurs et du public. Le succès d’Internet reposant sur des millions d’auteurs et de contributeurs, il est important que ceux-ci, dans leur pluralité, puissent se fédérer pour que se constitue un mode de financement de la création.

Comment ?

Il s’agit de mettre en place un mécanisme simple de répartition des dons, faits par les internautes pour les œuvres de leur choix. Il ne s’agit pas d’une nouvelle taxe ou redevance, mais bien d’une nouvelle façon de concevoir le rapport entre les auteurs et le public.

Qui donne ? Les grands donateurs (prestataires Internet, opérateurs télécoms, etc.) et les internautes directement, selon leur appréciation. Comment l’argent collecté est-il réparti ? La SARD, en tant que structure d’expérimentation, mettra en place plusieurs systèmes de répartition :
 l’internaute donne directement aux œuvres de son choix.
 l’internaute verse au pot commun à la SARD selon des clés de répartition transparentes et claires, établies à partir de l’appréciation des internautes.
 les grands donateurs versent au pot commun de la SARD.
 Un comité d’évaluation indépendant contrôlera régulièrement le fonctionnement de l’association.

Combien ?

L’intégralité des dons destinés aux œuvres est redistribuée aux œuvres. Les frais de gestion de l’association sont financés par des donations spécifiques.

Pour Qui ?

Tous les artistes, auteurs et créateurs qui ont inscrit volontairement leurs œuvres au service d’acceptation et et de répartition des dons. Sont susceptibles d’inscrire leurs œuvres :
 les artistes, auteurs et créateurs inscrits auprès des sociétés de gestion collective traditionnelles, la SARD vient en parallèle des dispositifs existants.
 les artistes, auteurs et créateurs qui ne sont pas inscrits auprès des sociétés de gestion collective, l’inscription à la SARD n’engage en rien leurs droits sur leurs œuvres.
 les artistes, auteurs et créateurs sous licence libre qui ne sont pas membres d’une société de gestion collective, la SARD est favorable à l’usage des licences libres.

Pour en savoir plus ?

http://www.sard-info.org Benjamin JEAN