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30 avri

Carte heuristique : cartographie des différents droits de Propriété intellectuelle

Publié le 30/04/2010

Benjamin Jean souhaitait "rendre accessibles les multiples travaux/présentations qui ont parsemé cette période très dense", allusion à des mois passés plutôt chargés pour le juriste. Voici donc l’ébauche d’une carte heuristique esquissée à l’occasion d’un cours de propriété intellectuelle.

La carte ci-dessous a été réalisée en guise de récapitulatif et d’aide mémoire pour les étudiants. Le tout n’est bien entendu pas exhaustif et les sources sont accessibles – le tout sous GNU GPL v2 et Licence Art Libre 1.3.

Inutile de rappeler que les droits de propriété intellectuelle sont les outils mis en œuvre par les licences pour construire leur système collaboratif. Ainsi, la connaissance de ces bases est aussi importante que la connaissance des licences.

Parmi les messages que j’ai cherché à transmettre, je pense que deux apparaissent clairement dans cette carte :

- Il n’y a pas un droit, mais des droits de propriété intellectuelle, chacun différent ;
- Chaque droit est la traduction d’un équilibre entre les prérogatives données à l’auteur et ce que conserve la Société. Cet équilibre imprègne la matière, mais il se retrouve au moins à deux égards :

  • dans l’acquisition des droits (chaque droit est discriminant en ce qu’il demande que soit réuni plusieurs critères pour que l’objet puisse être appréhendé juridiquement) et
  • dans les prérogatives (et leurs limitations) qui composent ce droit. Par souci de clarté, seules les prérogatives des titulaires de droits et les exceptions/limitations à leur droit apparaissent sur cette carte – les critères nécessaires à l’acquisition du droit feront l’objet d’une autre carte, plus complète.

Vous pouvez aussi consulter une version "Flash" de cette carte pour une plus grande interactivité.

Benjamin JEAN

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