Les logiciels libres pourraient-ils exister sans le copyright ?

Posté le 14 juillet 2010 :: Communauté

Une question qui n’est certainement pas nouvelle. Les logiciels libres sont nés en réaction aux logiciels propriétaires. La notion de copyright qui est « l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale » est d’essence angol-saxonne ce qui ne facilite pas forcément notre compréhension et diffère de celle de droit d’auteur ayant cours dans notre pays.

La licence publique générale GNU rédigée par Richars Stallman et Eben Moglen met en oeuvre la notion de copyleft par opposition au copyrigth. « Pour autant le copyleft n’est pas l’antithèse du copyright, bien au contraire, puisqu’en réalité le premier s’appuie sur le second. Ainsi le copyleft comme le copyright définissent et encadrent les droits des utilisateurs de façon contraignante. Si le mécanisme est le même, les objectifs différent : là où le copyright garantit exclusivement les droits de l’auteur, le copyleft s’attarde en outre tout particulièrement sur les droits des utilisateurs et vise à préserver la liberté d’utiliser, d’étudier, de modifier et de diffuser le logiciel et ses versions dérivées (source Wikipédia). »

On peut donc dire d’une certaine façon que les licences de logiciels libres sont « liées » à l’existence des licences propriétaires. Un paradoxe qu’il est intéressant de creuser. Glyn Moody a récemment posé la question à Richard Stallman sur les possibilités de réforme du copyright.

Celui-ci indique tout d’abord que le copyrigth est acceptable pour autant que :

son application est limitée dans le temps (10 ans maximum),
il permet une redistribution non commerciale de copie,
il définit clairement l’usage pour transformation comme un usage honnête.

Cependant, les œuvres d’usage pratiques doivent rester libres.

Vouloir la disparition du copyright est un chantier immense qui n’a d’ailleurs pas forcément de grand intérêt du moment que celui-ci évolue aussi vers un peu plus de libertés pour l’utilisateur et les œuvres qui sont placées sous son régime. Il ne faut pas oublier non plus l’existence des « End-User License Agreement » (EULA) qui elles aussi devraient être supprimées . Il faudrait également adopter des mesures pour protéger les utilisateurs de ce que Stallman appelle la tivoization.

La tivoization consiste à placer le logiciel d’un équipement sous licence logiciel libre, mais à empêcher l’exécution sur l’équipement d’une version modifiée du logiciel par un système de signature numérique des exécutables. Le nom de ce procédé est donné en référence à un enregistreur numérique le Tivo. La version 3 de la licence GPL a été écrite pour empêcher ce cas de figure.

La proposition de Stallman reste donc modeste. Il n’est donc pas si férocement enraciné dans une doctrine sans condition et fait ici preuve d’un pragmatisme dont on le dit souvent dénué.

Philippe SCOFFONI

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