TOOLinux

Le journal du Libre

Roberto Di Cosmo, le 05/12/00

mardi 25 mai 2004

Roberto Di Cosmo est une figure emblématique dans la communauté du libre.

Il enseigne l’informatique à l’université de Jussieu. Il est co-auteur du livre Le hold-up planétaire, la face cachée de Microsoft aux éditions Calmann-Lévy.
Si vous n’avez pas lu cet ouvrage édifiant, un résumé est disponible sur Toolinux.com.

Quel est ton opinion sur la brevetabilité des logiciels en Europe ?

On vit dans une époque un peu bizarre, les politiciens ne s’occupent de certains sujets que quand ils sont poussés par les journalistes, l’opinion, ou la crainte de perdre des voix dans les sondages.
Quand ils en passent certains sous silence, un système de lobbying plus ou moins efficace transmet l’information.

La question de la brevetabilité des logiciels est particulière.
Quand j’ai mené mon combat contre Microsoft, les gens de la rue se sont interréssés naturellement, ce qui m’a paru incroyable.
Aujourd’hui, si je parle de la question des brevets logiciels à ce même public, il ne comprend pas et ne se sent pas concerné. Pourtant des articles sont parus dans la presse.
Il y a véritablement un enjeu majeur. On retrouve un fil conducteur entre différentes actions juridiques : le procés de Napster, celui du code DeCSS (pour décrypter les DVD sous Linux), la taxe sur les CD vierges, et enfin la brevetabilité du génome humain et des logiciels.

Tout cela n’est que les manifestations diverses et variées du même phénomène :
nous sommes dans une phase de transition, entre une économie basée sur des biens matériels et une économie des biens immatériels. C’est simple à décrypter pour un enseignant habitué à être payé pour transmettre de la connaissance. D’un point de vue idéaliste, c’est une évolution positive, l’enseignement permet ainsi de "devenir riche".

Par contre ce changement bouscule des grandes institutions comme les éditeurs de logiciels, de livres, de musiques, les sociétés pharmaceutiques... Ils sont habituées à faire payer des produits à l’unité.
Avec les transfert de la notion de richesse sur les connaissances, il devient facile de faire une copie à l’identique d’un produit pour un coût minime. Ces grosses entreprises gagnent peu d’argent sur chaque copie, c’est la quantité qui leur assure des profits.
Or les moyens techniques pour empécher les copies ont été épuisés.

Il reste un dernier moyen de lutte : les outils légaux avec l’aide d’avocats. Si on ne paye pas un produit on n’a pas le droit de l’utiliser : le cas est dramatique pour les pays d’Afrique qui n’ont pas les moyens d’acheter des médicaments aux grands groupes pharmaceutiques contre le SIDA.

Aujourd’hui une révolution est en oeuvre. Elle met à disposition du grand public des technologies très performantes.
Cette situation va à l’encontre de l’idée reçue selon laquelle seules les grosses sociétés peuvent faire des bons produits. La réponce de Microsoft face à cette révolution, très dangereuse pour elle, et d’empécher par tout les moyens la production des logiciels libres.

Aujourd’hui, notre monde est construit autour de réseaux et notamment de l’Internet.
Trois aspect principaux permettent le bon fonctionnement des réseaux :

- Le protocole de communication : il doit être le même entre toute les machines afin qu’elles puissent se joindre.
Par exemple, le protocole qui permet de se téléphoner est le même sur toute la planète et il permet ainsi d’appeller en Chine.

- Le format de données : c’est la langue parlée par l’interlocuteur, si je ne la comprend pas je peux toujours acheter un dictionnaire.

- Les logiciels : partie très importante pour les logiciels libres

Mais les deux premiers aspects sont essentiels pour être interopérables.
Le danger, aujourd’hui, c’est que Microsoft est en position de changer les protocoles et les formats "standards" en vigueur. Un standard est défini soit par un commité officiel soit de facto :
le format le plus couramment utilisé devient "standard".

Windows équipe à peu près 80% des PC. Il est donc simple pour Microsoft de rajouter pour sa prochaine version de son système d’exploitation une amélioration du protocole IP. Les gens ne réalisent pas qu’une amélioration signifie qu’il y a une différence avec l’ancienne version et donc que cela ne fonctionne pas forcément avec l’ancien ou pas aussi bien.

Un standard amélioré n’est plus un standard. Une fois que tout les PC sont équipés de la nouvelle version du standard, ce dernier change. Par conséquent les 20% du marché qui ne sont pas équipés de Windows et du "nouveau" standard deviennent incompatibles.
La transition se fait de façon plus subtile, la première version améliorée est encore compatible avec l’ancien protocole, la second l’est encore mais l’ancien protocole fonctionne mal, et la troisième ne l’est plus du tout...

Ici entre en jeu la brevetabilité des logiciels : non seulement je vais changer certains protocoles subrepticement mais en même temps je vais les breveter. Si les développeurs du libre adapent les protocoles aux nouveaux standards ils se retrouvent hors-la-loi.

La différence évidente de poids entre une société privée comme Microsoft et les développeurs de la communauté du libre annihile toutes les chances d’être compatible avec le nouveaux standards propriétaires.
Mais la situation n’est pas si simple, si Microsoft intente un procès à Alan Cox (célèbre développeur du kernel Linux), par exemple, pour violation de brevet, ce dernier n’a aucun chance de gagner.
Mais quel sera alors l’impact sur l’image de la société de Redmond ? La généralisation des brevets logiciels peut "tuer dans l’oeuf" le développement des logiciels libres. Cet aspect légal représente la plus grande menace pour les logiciels libres, plus que le manque d’argent ou de reconnaissance de la part du grand public.

Bills Gates parcourt le monde en défendant la liberté pour Microsoft de modifier ses logiciels comme bon lui semble mais il déclare aussi que l’adapation à ses modifications par d’autres logiciels est de la violation de propriété intellectuelle.
Pourtant, Microsoft n’a aucun scrupule à reprendre des standards ou des applications créées par d’autres et à les intégrer dans ses produits en les considérant alors comme lui appartenant.
D’ailleurs, au procés Microsoft, une des solutions proposées à la société était de stabiliser l’API Windows (Application Programs Interface). Son refus a été catégorique en déclarant que c’était une atteinte évidente à la propriété de Microsoft.

Est ce que tu penses envisageable une mobilisation du grand public sur ce sujet qui nous concerne tous ?

La mobilisation du grand public je n’y crois pas trop. Ce sujet est trop ésotérique pour l’instant. Ce serait génial que le grand public se sente concerné mais ce sujet n’est hélas pas aussi mobilisateur que la vache folle ou la brevetabilité du génome humain. Bien que ce dernier exemple se rapproche de notre problème.

Breveter des séquence du génome humain signifie pirater un logiciel écrit par quelqu’un d’autre. On peut comparer le génome à un logiciel fabriqué avec du code.
Par reverse ingenering (décompilation) tu retrouves le code : une séquence ADN et tu le brevètes et personne d’autre n’a plus le droit de l’utiliser, même pas l’être humain qui le possède naturellement...

Le brevetabilité des logiciels fonctionne de la même façon absurde avec des dépots de brevets sur des algorithmes qui n’ont pas été écrit par celui qui dépose le brevet, mais ils font partie du patrimoine intellectuel humain (exemple : breveter le théorème de Pythagore...).

Une autre question éthique se pose pour le dépot de brevets des laboratoires de recherche publique : breveter le résultat d’années de recherche financées par l’Etat donc par la population, est-ce normal ?

Aux Etats Unis on trouve des brevets sur tout et n’importe quoi. Par exemple, tu es dans une gare et tu souhaites acheter un sandwich avant de prendre le train. Comme tu es pressé tu choissis naturellement le snack ou l’affluence est la plus réduite.
Cette idée à déjà été brevetée. Sans le savoir, en achetant ton casse-croûte là où la file d’attente est la plus courte tu enfreins la loi !!! Imagine alors la matérialisation à tes côtés d’un avocat qui soit te demande d’acheter une licence, soit t’interdit simplement d’aller manger là.

A la différence du droit d’auteur, le possesseur de brevet décide de facon aléatoire du prix des licences qu’il peut modifier à la "tête du client’ ou même refuser de délivrer. Ce mécanisme est une violation criante de toutes les libertés des marchés.

La consultation organisée très discrètement pas la commission Européenne (qui s’achève le 15 decembre et qui utilise exclusivement la langue anglaise) n’aide pas non plus à la mobilisation du grand public.
Pourtant la pétition d’Eurolinux remporte un succés indéniable...

Même si ce n’est pas une mobilisation populaire, il y a suffisamment de gens qui tirent la sonnette d’alarme pour que l’opinion commence à réfléchir.
Il y a une semaine, j’étais à Bruxelles pour discuter avec les parlementaires afin de leur expliquer mon point de vue, et j’y retourne prochainement. C’est organisé par Eurolinux.
Par contre, il reste tant de pays où je ne peux pas aller...

Côté français, je note une certaine réceptivité des hommes politiques. D’ailleurs, la fronde s’est amorcée en France. Des députés se sont mobilisés.
Il reste encore un gros travail d’explication à la population sur le passage à une société d’information et de connaissance : Il ne faut pas permettre à des entreprises et à des intérets privés d’avoir une main mise sur les instruments de cette nouvelle société. C’est très pernicieux. Avec un peu de temps, je pense qu’il est possible d’expliquer les enjeux au grand public.

On a tendance à regarder les Etats-Unis en expliquant que grâce aux brevets logiciels les entreprises se sont enrichies... Pourtant les avocats américains que j’ai rencontrés disent qu’ils n’en peuvent plus et que la situation est ingérable.
Si on reprend l’exemple d’un quidam qui veut s’acheter à manger dans une gare, il y aussi possible de breveter l’idée d’acheter le sandwich où il y a le moins de monde et l’eau au distributeur. Est ce que le premier brevet couvre le second... Transposé ce débat avec un langage technique et imagine le désaroi des juges pour trancher les affaires.

Les grandes entreprises ont trouvé des solutions de repli : elles font des échanges de licences. La richesse se mesure alors à la quantité de brevets que l’on détient.

Mais alors ce comportement bloque l’innovation et la survie même des PME qui n’arrivent pas les valises pleines de brevets ?

Absolument. Voici un diagramme pour mieux comprendre la position des éditeurs de logiciels :

Coût pour : Recherche Developpement Production
Pharmacopée Moyen Elevé Bas à moyen
Automobile Moyen Moyen Gigantesque
Aéronautique Moyen Elevé Elvevé
Logiciel Insignifiant Gigantesque Bas

Il y a trois catégories de coût : la recherche, le développement et la distribution. Pour les logiciels, ce qui coûte cher c’est la programmation, la recherche et la distribution ne sont pas lourde finacièrement.
Microsoft pour donner une bonne image de son entreprise ne sépare jamais le budget de la recherche et du développement car ce dernier engloutit la quasi-totalité des fonds.

Le grand danger de la brevetabilité des logiciels est liée au très faible coût de la recherche. Il est facile de trouver des dizaines de milliers d’idées pour déposer des brevets. L’affaire peut être très rentable avec un investissement quasi-nul. A terme il peut y avoir des entreprises qui se limitent à breveter et à vendre des licences.
Mais non seulement les coût sont insupportables pour une PME qui doit acheter énomément de licences mais la gestion de brevets n’est plus humainement possible. De plus il est permis de breveter des trivialités, et ce sur une durée indéfinie.

Quelle serait la solution pour permettre de breveter les logiciels en évitants les pièges que nous avons vu ? Une brevetabilité limitée dans le temps et ne portant que sur des idées vraiment innovante est-elle envisageable ?

Sur ce sujet j’ai deux idées.

- La première consiste à réduire la durée du brevet pour qu’elle corresponde à l’échelle de temps du développement des logiciels.
Un an ou deux me semble largement suffisant et même trop long. Dans ce domaine, avoir un an d’avance technologique sur ses concurents c’est énorme.

Par contre il est difficile avec les logiciels de discerner les vrais innovations des idées triviales dissimulées par un vocabulaire technique complexe. Les allemands ont fait une proposition de loi dans ce sens mais il est très difficile de juger quel logiciel est vraiment innovant. L’idée a été jugée trop difficile à appliquer pour les magistrats.
Quand on attaque un brevet, de longues expertises sont souvent nécéssaires. Si une jeune société attaque une autre entreprise qui viole son brevet, il est possible qu’avec la durée du procès elle ait fait faillite avant le jugement de l’affaire même si elle est certaine d’être dans son droit.

- Ma deuxième solution est la suivante. Quand on monte une start-up la possession de brevets est un plus pour décrocher des fonds. Les investisseurs jugent souvent une partie de la viabilité du projet sur le dépot de brevets plus ou moins innovants.
Attention, à ce sujet un petit rapel est nécessaire : les brevets ne sont pas mondiaux. Un brevet déposé en France n’est valable qu’en France. La question se pose alors : où est-ce valable d’avoir déposé son brevet ? La réponse est assez évidente : aux Etats-Unis.
Alors, plutôt que débattre en Europe sur la brevetabilité de logiciels, pourquoi ne pas mettre en place des structures pour faciliter le dépot de brevet aux USA avec un coût équivalent à un dépôt en France. Il me semble que les brevets sont plus facilement acceptés aux Etats-Unis et que le contrôle est moins rigoureux.

Dans ce pays le système de lobbying est non seulement plus puissant qu’en Europe mais il est aussi tout à fait officiel. Le lobby pro-brevet est extrêmement puissant. Même si les européens "polluent" l’office américain des brevets, même si les avocats sont débordés par les procédures, le système a encore de belles années devant lui. Aux USA, a peu près 30% du prix du logiciel est destiné à payer les licences aux différents brevets qu’il utilise.

L’idée de déposer aux USA les brevets européns est sérieuse, c’est celle que je défend devant les parlementaires. Ce ne serait qu’un juste retour de pollution.

Les profits que Microsoft réalise dans le monde grâce à Windows sont uniques.

Société Chiffre d’affaire Bénéfice Ratio bénéfice/C.A. Employés
IBM 81 000 M $ 6 300 M $ 7% 290 000
Oracle 7 100 M $ 950 M $ 13% 40 000
Microsoft 20 000 M $ 8 000 M$ 40% 29 000

40% du chiffre d’affaires se compose de bénéfice. IBM est aussi une très grosse entreprise. Elle emploie 10 fois plus de personnes pour un chiffre d’affaire "seulement" quatre fois plus élévé.

Il y a deux facons d’analyser ses données :

- De facon libérale un peu idiote en disant que les employés de Microsoft sont deux fois et demi plus productifs que ceux d’IBM
- D’une facon citoyenne en divisant le nombre d’employé par les bénéfices

Aujourd’hui, Microsoft vit essentiellement sur la vente de licences, alors qu’IBM et Oracle vivent sur la prestation de service. Le lancement de Microsoft.NET a comme objectif d’ouvrir de nouvelles perspectives économiques à la société.

En effet, on voit mal aujourd’hui comment Microsoft peut conserver de tel taux de rentabilité sans rien produire, mais juste en vendant des licences. D’autant que Microsoft a déjà conquis tout les marchés. Surtout que les licences sont à durée illimitée.
La mise en place du système d’abonnement serait un moyen pratique de sans cesse renouveller le maché.

Cette stratégie globale de toute la chaîne du système d’information est inquiétante. C’est ce qui me pousse à me mobiliser contre Microsoft, plus que la mauvaise qualité de ses produits. Ferais-tu confiance à une entreprise qui n’hésite pas à pirater tes données privées pour par exemple écrire une lettre à son employeur, un cv... ?
Les données avec la stratégie .NET sont "délocalisées" sur les serveurs micro, on n’est donc plus vraiment propriétaire de ses données puisqu’elles sont stockées sous un format fermé. Si le format est modifié il faudra peut-être payer encore une fois pour accèder à ses propres données.
Bien sûr Microsoft a rédigé une charte bidon de respect de la vie privée, mais en cas de violation comment le prouver et qui a les moyens financiers de les attaquer ?

C’est un jeu pervers entre les entreprises et le grand public. L’entreprise persuade les utilisateurs de la qualité de ses produits par la qualité de son marketing et de ses campagne de publicité.
Une fois "windoïsée", une grande partie des utilisateurs devient analphabète quand elle n’est plus sous Windows.

Aujourd’hui l’augmentation des coûts des licences pour les entreprises les motivent à essayer Linux mais est-ce que les utilisateurs vont suivre ? Rien n’indique que les particuliers vont essayer aussi chez eux de passer à Linux.

Aujourd’hui Microsoft a la capacité de communiquer au public une vision enfantine de l’informatique, quasi magique :" il suffit de cliquer et ca marche". Il est difficile d’expliquer sans avoir un language technique pourquoi Windows est un mauvais système d’exploitation et pourquoi il existe des alternatives libres de qualité supérieure pour un coût moindre.

L’attitude du grand public est de se tourner vers ce qu’il voit le plus souvent. Quand nous n’avons pas les connaissances pour comparer les produits sur des bases objectives, la facilité pousse à acheter ce qui se vend le plus. La quantité devenant une fausse preuve de qualité.
Si sur le marché on ne vend que des tomates pourries, que tu as mangé toutes ta vie des tomates pouries, tu trouves cela bon. Par contre, le jour où tu goûtes une tomate fraîche, et que tu réalises à quel point tu as été berné, tu te mets en colère, vraiment très en colère.

Je n’ai pas de rage particulière contre Microsoft, je vis dans le monde de l’informatique depuis très longtemps. Mais leurs procédés sont ouvertement malhonnêtes : deux semaines après la mise en vente de mon livre (Le hold-up planétaire, la face caché de Microsoft), la moitié des url ont été effacées.

Autre chose, pendant le procès, Microsoft a soutenu qu’Internet Explorer était non une application mais une partie intégrante de son sytème d’exploitation. Or sur son site, le contraire était écrit, IE était qualifé d’application. Des millions de pages web on été réécrites pour coller à la politique de défense de la société.

La différence par rapport au monde d’Orwell (1984) est la facilité et la rapidité à réécrire l’histoire. Mais cette action ne peut pas modifier le cache de google (http://google.com) qui conserve encore les documents non modifiés. Quand Microsoft a acquis l’encyclopédie EnCarta, la courte biographie de Bill Gates est passé "d’homme d’affaire agressif" à "grand philantrope".
La sortie du livre (Le hold-up planétaire, la face cachée de Microsoft) avait été assez médiatisée et l’opinion s’était mobilisée. Aujourd’hui cette enthousiasme retombe un peu. Il ne faut pas se contenter de la petite attention accordé aux logiciels libres par l’Etat et la Communauté Européene.

Est-il normal aujourd’hui qu’une ou deux personnes qui n’ont pas été élues, qui ne repésentent personne, aient les moyens technologiques de contrôler la vie privée d’une grande majorité des utilisateurs de PC ? Peut-être est-ce le rêve des ultra-libéralistes, l’extrème du capitalisme si un patron d’une société privé a tous les droits. Quel est l’avenir si les connaissances de l’humanité, résultant d’une élaboration millénaire, sont asservis à un intérêt privé, personnel, incontrôlable ?

Il apparaît alors comme une nécessité d’éduquer à la philosophie du logiciel libre

Cette philosophie correspond bien à celle des enseignants, motivés par un désir de transmission du savoir, de partage des connaissances. L’école est un des meilleurs lieux pour commencer l’apprentissage des logiciels libres et pour comprendre leurs enjeux tant humanistes que politiques.

Liens

- Le site de Demo Linux
- Le site personel de Roberto
- Le compte-rendu de la conférence de Roberto Di Cosmo à l’occasion du salon Educatec