TOOLinux

Le journal du Libre

SAAS, quelles licences open source adopter ?

samedi 5 septembre 2009

Les chantiers que nous menons de concert ou de façon plus autonome sont divers et vont de l’expertise open source (analyse contractuelle avant redistribution de logiciels) à la mise en place et le perfectionnement de la gouvernance open source de la société, en passant par les nombreuses problématiques qui sont le lot des juristes d’entreprise au sein de sociétés informatiques (NDA, CGU, contrats de sous-traitance, etc.). Outre le fait qu’elle allie avec brio des compétences juridiques et linguistiques bénéfiques à la Société (et des projets comme EOLE, pour lequel elle a su se rendre indispensable), elle est entièrement au fait des licences libres et open source, et c’est un vrai plaisir d’échanger avec elles sur ces problématiques.

Parmi les multiples tâches qu’elle mène de front, le résultat de l’une d’elles a été élargi afin de permettre la publication des slides que j’attache à ce billet (en attendant qu’elle crée son propre blog pour nous parler des licences libres). En quelques mots, il s’agissait de conseiller le choix de licences libres à la destination de projets hébergés en Saas et au regard de ce que certains ont appelé l’« asp loophole  ».

Notes

[1] Le parcours ” Stratégies Juridiques du Développement International ” a pour objectif de former d’associer des compétences linguistiques et juridiques de haut niveau pour répondre aux attentes des professionnels du monde des affaires face à l’internationalisation croissante des échanges. Ce parcours offre deux spécialisations dans le domaine des technologies de l’information, dont une expertise dans l’analyse juridique de licences déterminant l’utilisation de logiciels de type “open source”

Vous verrez que ce court diaporama, symptomatique du cheminement de pensée amenant au choix d’une licence adaptée à son produit, est décomposé en trois étapes  :

  • Saas  : faut-il une licence open source particulière  ?
  • Quelles sont les licences open source adaptées  ?
  • Solutions retenues

Benjamin JEAN