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RMLL 2010 : « Propriété intellectuelle et open source » ce vendredi

mardi 6 juillet 2010

Il est aujourd’hui communément admis que l’efficience juridique des licences open source repose en amont sur une reconnaissance des droits de propriété intellectuelle. Mais sait-on que ce mouvement qui s’oppose à une logique d’appropriation exclusive — par un usage « à rebours » de ces droits — entraîne paradoxalement une évolution et un perfectionnement des pratiques juridiques afférentes (au profit d’une propriété intellectuelle dite « repensée ») ?

C’est ce que la conférence va tenter de démontrer en pointant — et analysant rapidement — les principaux enjeux en la matière : licences et propriété intellectuelle, cessions de droits et copropriétés, créations salariales, politique en matière de marques ou de brevets, et autres usages « revisités » au contact de l’open source.

La conférence sera également animée par Vincent Pollard (sur les aspects juridiques) et Robert Viseur (sur les schémas de valorisation).

Lien : 2010.rmll.info